Les salariés sont exposés à des risques d’accidents et de maladies professionnelles durant l’exercice de leurs fonctions. Pour cette raison, la couverture de leurs risques professionnels est l’une des obligations fondamentales imposées aux entreprises. Si la pratique date de bien longtemps, des points d’ombres demeurent toujours aussi bien chez les employeurs que les employés. Si vous êtes à la recherche de la lumière sur les indemnités versées aux employés, voici qui devrait vous intéresser. On vous présente dans ce billet l’essentiel à savoir sur la gestion des IJSS et ATMP.
Plan de l'article
IJSS et ATPM : qu’est-ce que c’est et comment ça marche ?
Les Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) désignent le montant perçu chaque jour par un employé en arrêt de travail pour cause d’accident de travail (AT) ou de maladie professionnelle (MP). Ils sont calculés sur des bases légales et payés par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Vous pouvez découvrir en détail les spécificités du calcul du montant des IJSS sur simplicia.co.
Lire également : Wvideo : qu'est-ce que Wvideo.exe ?
Pour protéger ses salariés contre les risques professionnels, chaque employeur verse des cotisations à la CPAM. Celles-ci varient en fonction du code risque de chaque entreprise. Le code risque est déterminé sur la base de la taille de l’entreprise, son activité et des sinistres survenus dans la société. Ainsi, plus une entreprise compte des cas d’accidents ou de maladies professionnelles graves, plus ses cotisations ATMP sont importantes.
Comment s’organise la gestion des IJSS et ATPM ?
A lire en complément : Comment gagner de l’argent sur Internet ?
En cas de survenance d’accident de travail ou de maladie professionnelle, l’employé victime du sinistre arrête le travail. Une notification du sinistre est alors faite à la CPAM puis un dossier est constitué afin de permettre au salarié en arrêt de travail de bénéficier des Indemnités. L’organisme public étudie le dossier et procède au paiement des IJSS lorsque tout est en ordre.
Pour recevoir les indemnités, le salarié dispose de deux possibilités. Il peut percevoir les paiements lui-même ou laisser l’entreprise s’en occuper. Dans ce deuxième cas, la société maintient et verse en totalité ou en partie le salaire de l’employé en arrêt de travail. Ce dernier bénéficie ainsi du nécessaire pour ses besoins sans suivre une quelconque procédure. L’entreprise perçoit ensuite les IJSS versés par la CPAM en remboursement aux frais engagés. On parle alors de subrogation.
L’externalisation, la solution de gestion IJSS et ATMP en vogue
La plupart des sociétés contemporaines adoptent la subrogation. Dans la pratique, elles éprouvent néanmoins énormément de difficultés pour convenablement gérer les ATMP. Elles sont notamment confrontées à des problèmes de coûts, d’efficacité, de performances, etc. Pire encore, elles ne sont pas vite remboursées au point de se retrouver frappées par le délai de prescription. Heureusement, il est possible de placer un tiers dans la gestion des IJSS. On parle dans ce cas d’externalisation de gestion.
Véritable solution pratique, l’externalisation est adoptée par de plus en plus d’entreprises aujourd’hui. Elle permet notamment de gérer les IJSS sans se déranger. Toute la procédure est réalisée et suivie par des experts qui garantissent le paiement correct et en bon délai de la société. De nombreuses entreprises ayant profité d’une bonne expérience, font l’apologie de l’externalisation, et n’hésitent pas à conseiller les structures spécialisées qui leur ont permis de mieux gérer leurs IJSS et ATMP.
